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Marques déposées par monsieur Jean Yves Castellon
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TERRE PRECIEUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE PRECIEUSE
M. Jean Yves Castellon

Numéro de dépôt :
3965938
Date de dépôt :
04/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2022
TERRE PRECIEUSE de Jean Yves Castellon

Présentation de la marque TERRE PRECIEUSE

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2012 par monsieur Jean Yves Castellon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE PRECIEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est monsieur Jean Yves Castellon domicilié(e) 6 lot des acacias - 01700 - Beynost - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.

La marque TERRE PRECIEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE PRECIEUSE est expirée depuis le 4 décembre 2022.

Jean Yves Castellon a également déposé les autres marques suivantes : GREEN COMPANY , BBQI , AEGIS , SOLARA , , TERRE PRECIEUSE


M. Jean Yves Castellon - 6 lot des acacias - 01700 - Beynost - France


LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.